Module 6.3: Procédures d'import-export et Dédouanement des Marchandises
in La Logistique InternationaleAbout this course
Présentation du Module:
Le dédouanement est la procédure consistant, pour un importateur ou un exportateur, à s’acquitter des formalités douanières et réglementaires s’appliquant aux marchandises à leur entrée ou sortie sur le territoire.
- Se familiariser avec la réglementation douanière Nationale et Internationale
- Piloter les procédures d’Import/Export-d’entrée/sortie (Port, Magasin sous douane, enlèvement client)
- Maitriser l'usage des Incoterms lors de dédouanement
- Reconnaitre les éléments de la taxation douanière
- Orchestrer les procédures de dédouanement
- Reconnaitre les documents et un jeu complet de plis cartable
- Savoir lire et utiliser les tables de codification
- Savoir croiser les données pour saisir et établir une DDM sur TTN
Comments (1)
La réglementation Douanière : Loi n° 2008-34 du 2 juin 2008
Les Formalités avant l’arrivée de la Marchandise
Décret n°94-1744 du 29 Aout 1994
Etablissement et domiciliation du titre de commerce extérieur (Les documents)
Exercice : Ordonnancement des opérations à l’importation
Formalités à l’import
Ce qu’il faut Maitriser
Les documents
Espèce Tarifaire et Imposition
L’origine des produits
Les régimes douaniers
La valeur en Douane
La Liquidation Douanière
Merci à tous ceux qui ont contribué à cette formation
Vraiment Bonne formation
Bravo et merci beaucoup